L'ouvrage " NEIGE ET SECURITE, DE LA PASSION AU DROIT " est parti d'un constat :

D'excellents ouvrages ont été consacrés aux questions de responsabilité dans ce domaine mais la plupart ont plus d'une vingtaine d'années.

Le constat de l'absence de réédition de ces ouvrages de référence et le caractère obsolète des jurisprudences citées sont pour beaucoup à l'initiative de la réalisation d'un ouvrage de synthèse.

Notre volonté initiale était de reprendre l'ensemble des thèmes qui ont été développés par le CERNA au cours des Journées Juridiques précédentes.

En réalité, rassemblant à la fois des universitaires (Monsieur le Professeur Philippe BRUN, Monsieur le Vice Doyen Fabrice GAUVIN, Monsieur Michel JULIEN), et des professionnels du droit (Monsieur le Président Alain BEZARD, Maître Elisabeth ARNAUD-BODECHER, Maître Maurice BODECHER), ainsi que des aides plus ponctuelles (Monsieur Claude HEBETTE, Monsieur Thierry ROCHE), les co-auteurs ont résolument souhaité adopter une démarche pédagogique et didactique, souhaitant avant tout un tour d'horizon complet et un accès facile pour le lecteur à la recherche d'une solution précise.

Les cadres juridiques de l'exercice du pouvoir de police administratif et les conséquences des défaillances de l'autorité de police ont été étudiés en premier.

Le rapport très intéressant de Monsieur Alain BEZARD résulte de la publication de décisions de jurisprudences administratives jusqu'alors éparpillées ou inédites pour la plupart.

La reprise volontaire des éléments essentiels du texte des jugements et arrêts contribue à un éclairage très pratique de cette matière.

Le Professeur Philippe BRUN et Monsieur Michel JULIEN se sont attachés à dégager les grandes règles de la responsabilité civile de l'exploitant des remontées mécaniques et rappeler les principes de base concernant la responsabilité délictuelle et contractuelle.

Lors de l'élaboration du chapitre III sur les professionnels de l'encadrement en montagne, nous étions en état de " surveillance " d'un projet qui a débouché sur la loi du 6 juillet 2000.

Les conditions d'accès à la profession ont été sensiblement modifiées, tandis que les décisions sur la responsabilité des professionnels de la montagne a permis de constater une multiplication des jugements rendus en la matière dès lors que les victimes d'accidents corporels n'hésitent plus à recourir aux tribunaux pour être indemnisés de leur préjudice.

Les associations (chapitre IV) et les bénévoles sont également au centre de décisions qui ne manquent pas d'inquiéter ceux, qui faisant preuve de dévouement, se retrouvent face aux juridictions pénales ou civiles.

Le chapitre V est consacré aux collisions entre usagers des pistes et c'est sans doute dans ce domaine que le nombre de décisions intervenues tant en matière pénale que civile est le plus important.

L'émergence de nouveaux modes de glisse, tel que le surf, s'ils ne modifient en rien les règles de responsabilité, ont suscité parfois des réactions radicales.

Il était donc légitime de s'interroger sur la nécessité de promouvoir un code du ski répressif.

Chaque année, la passion suscitée par la fréquentation du domaine hors piste, entraîne malheureusement des décès par ensevelissement sous une avalanche en hors piste.

Des précautions élémentaires doivent être respectées et le rappel du mécanisme des phénomènes avalancheux est apparu indispensable.

Monsieur le Vice Doyen Fabrice GAUVIN s'est attaché à rassembler l'ensemble de la répression des infractions en matière de montagne dans un chapitre reprenant à la fois les qualifications pénales pouvant être retenues et les responsables pouvant être éventuellement traduits devant les juridictions pénales.

Enfin, les interrogations consécutives à la survenance d'un accident ont conduit à un chapitre autonome traitant de l'indemnisation des préjudices et rappelant le mécanisme d'assurance, la possibilité de conciliation ainsi que la réparation effective du dommage subi par la victime devant les juridictions civiles.

L'illustration par des décisions récentes, fait de cet ouvrage une réponse synthétique au souci des professionnels et un éclairage moderne pour les amateurs de glisse leur permettant de connaître très rapidement leur environnement juridique et judiciaire.


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